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Ordre du jour
Politique – Sécurité dans l’utilisation des technologies de l’information (TIC)
Publié le 2021-01-28
201K
Politique – Sécurité de l’information
Publié le 2020-12-14
199K
Politique – Services de garde en milieu scolaire
Publié le 2020-12-14
174K
Politique – Utilisation des ateliers, des laboratoires et des équipements de la FP
Publié le 2020-12-14
97K
Politique – Utilisation des mesures contraignantes
Publié le 2020-12-14
98K
Politique – Vérification des antécédents judiciaires
Publié le 2020-12-14
262K
Politique linguistique
Publié le 2020-12-14
306K
Politique locale de gestion des administrateurs
Publié le 2020-12-14
171K
Politique locale de gestion des cadres d’école et de centre
Publié le 2020-12-14
508K
Politique locale relative à l’organisation des services éducatifs EHDAA
Publié le 2020-12-14
1M
Règlement – Code d’engagement éthique des membres du personnel
Publié le 2021-04-14
796K
Règlement – Délégation de fonctions et pouvoirs
Publié le 2020-12-14
1M
Règlement – Gestion des contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction
Publié le 2022-02-03
197K
Règlement – Procédure d’examen des plaintes
Publié le 2020-12-14
120K
Règlement – Régie interne de l’organisation
Publié le 2021-07-09
610K
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